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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANGLAR
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SMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMOUSS
SANGLAR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496611
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2008

Présentation de la marque SMOUSS

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANGLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANGLAR domicilié(e) 53, avenue Carnot, 69250 NEUVILLE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2128637) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2128637) - France.

La marque SMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMOUSS est expirée depuis le 17 octobre 2008.

SANGLAR a également déposé les autres marques suivantes : SANGLARMUR


SANGLAR Société Anonyme - 53, avenue Carnot, 69250 NEUVILLE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2128637) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2128637) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1998 n°2128637 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186172 - Publication au BOPI 1995-06-13

Revêtements muraux souples en toutes matières.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.